DÉLIBÉRATIONS  DU  CONSEIL  MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS 2021

DE2021-01 Logements communaux : fixation des loyers

DE2021-02 Transactions foncières : acquisition de la parcelle A 1291 (réservoir de Marance)

DE2021-03 Transport scolaire 2019-2020 : participation communale

DE2021-04 Travaux forêt sectionale d’Esclanèdes : plan de financement

DE2021-05 Ligne SNCF de l’Aubrac : proposition de motion de soutien

DE2021-06 Itinéraire de randonnée : passage, entretien et balisage

DE2021-06 Itinéraire de randonnée : convention type

DE2021-07 Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2020

DE2021-08 Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2020

DE2021-09 Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020

DE2021-10 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2020

DE2021-11 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2020

DE2021-12 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2020

DE2021-13 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : approbation du Compte Administratif 2020

DE2021-14 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : approbation du Compte de Gestion 2020

DE2021-15 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020

DE2021-16 Aide financière de la CCALCT aux petites communes membres

DE2021-17 Pacte de gouvernance

DE2021-18 Taxes directes locales : vote des taux 2021

DE2021-19 Budget Primitif Principal : vote du budget 2021

DE2021-20 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2021

DE2021-21 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2021

DE2021-22 Eau-Assainissement : règlement du service d’assainissement

DE2021-22 annexe : règlement du service d’assainissement

DÉLIBÉRATIONS 2020

DE2020-15 Séance d’installation du Conseil Municipal à huis clos

DE2020-16 Election du maire et des adjoints

DE2020-17 Indemnités de fonction du maire et des adjoints

DE2020-18 Désignation d’un délégué à la Communauté de Communes Aubrac Lot Causses Tarn (CCALCT)

DE2020-19  Désignation de 2 délégués au Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement (SDEE)

DE2020-20 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)

DE2020-21 Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS

DE2020-22 Désignation de 2 délégués au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable  (SIAEP) du Causse de Sauveterre

DE2020-23 Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte Lozère Numérique

DE2020-24 Désignation d’un représentant au Conseil de Lozère Ingénierie

DE2020-25 Désignation d’un représentant à la SELO (Société Economique Mixte Equipement Développement Lozère)

DE2020-26 Aménagement de l’emplacement de l’arrêt bus et des abords  plan de financement

DE2020-27 Aménagement d’un logement du garde barrière  plan de financement

DE2020-28 Taxes directes locales pour 2020 : vote des taux

DE2020-29 Liste préalable à la constitution de la CCID (commission communale des impôts directs)

DE2020-30 Création de poste d’agent de maîtrise

DE2020-31 Délégation du Conseil Municipal au Maire

DE2020-32 Budget Primitif Principal : vote du budget 2020

DE2020-33 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2020

DE2020-34 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2020

DE2020-35 Aménagement de la Route des Buissières : quote-part financière de la CCALCT

DE2020-36 Concours du Receveur Municipal : attribution d’indemnité

DE2020-37 Budget Eau-Assainissement : tarifs 2021  eau potable, assainissement collectif, raccordement, SPANC

DE2020-38 Intempéries du 12 juin 2020, dégâts sur les voies communales : plan de financement

DE2020-39 Intempéries du 12 juin 2020, dégâts sur l’espace public du Planet : plan de financement

DE2020-40 Service de prévention des risques professionnels : convention d’adhésion

DE2020-41 Délégation du Conseil Municipal au Maire

DE2020-42 ZRR (Zone de Revitalisation Rurale) : soutien au dispositif

DE2020-43 Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1

DE2020-44 Budget Primitif Annexe Eau-Assainissement : décisions modificatives n°1

DE2020-45 Contrats Territoriaux : programme d’aménagement du Planet et son plan de financement

DE2020-46 Création d’un emploi d’agent recenseur

DE2020-47 Redevance d’occupation du domaine public Télécommunication 2020

DE2020-48 Urbanisme : refus de transfert de la compétence en matière de la Carte Communale à la CCALCT

DE2020-49 Aménagement d’agrès sportifs au Planet  plan de financement et demandes de subventions

DE2020-50 Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

DE2020-51 SDEE : convention constitutive de groupement de commandes

DE2020-52 PEFC : certification de la gestion forestière durable des forêts

DE2020-53 Transactions foncières : vente  commune - M. Mme CAULE Éric

DE2020-54 Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2