DÉLIBÉRATIONS  2025

DE2025-01 Compte financier unique (CFU) 2024 : tous budgets principal et annexes en M57, M4, M49

DE2025-02 Annulation de la délibération n°DE2020-53 du 07/12/2020

DE2025-03 Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025

​DE2025-04 Taxes directes locales : vote des taux 2025

DE2025-05 Budget Primitif Principal : vote du budget 2025

DE2025-06 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2024

DE2025-07 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2025

DE2025-08 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024

DE2025-09 Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2025

DE2025-10 Transactions foncières : vente et échange de terrains avec M Gerard BOYER

DE2025-11 Rénovation des conduites AEP : plan de financement et demandes de subventions

DE2025-12 Rénovation du cimetière : plan de financement et demandes de subventions

DE2025-13 Toiture de l’église : plan de financement et demandes de subventions

DE2025-14 Sièges du conseil communautaire CCALCT dans le cadre d’un accord local

​DE2025-15 Rénovation des conduites AEP : plan de financement et demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

DE2025-16 Acquisition de plein droit de BVSM (bien vacant et sans maître) : ANTOINE François

​DE2025-17 Acquisition de plein droit de BVSM (bien vacant et sans maître) : MAURIZY Etienne François

DE2025-18 Rénovation des conduites AEP : plan de financement et demandes de subventions

DE2025-19 Régularisation de la Route de Marance

DE2025-20 Transactions foncières : achat de la parcelle A 15344

DE2025-21 Régularisation de la Route de Marance

DE2025-22 Budget Primitif Annexe « Eau – assainissement » : décisions modificatives n°1

DE2025-23 Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1

DE2025-24 Rénovation des conduites AEP : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres

DE2025-25 Personnel communal : protection sociale complémentaire « risque prévoyance », participation de la commune

DE2025-26 Approbation de la modification des Statuts du SDEE

DE2025-27 Budget Primitif Annexe « Eau – assainissement »  décisions modificatives n°2

DE2025-28 Budget Primitif Annexe « Multiservices » : clôture

DE2025-29 Service de médecine professionnelle et préventive du CDG 48 : convention d’adhésion

DE2025-30 Zonage d’assainissement : adoption des projets et demande d’ouverture de l’enquête publique associée

DE2025-31 Biens communaux : Salle Communale, conditions et tarifs de location au 01/01/2026

DE2025-32 Autorisation au Foyer Rural du Bruel d’Esclanèdes pour l’organisation de séances de cinéma dans la Salle Communale

DE2025-33 Logements communaux : fixation des loyers au 01/02/2026

DE2025-34 Budget Primitif Annexe « Eau – assainissement » : décisions modificatives n°3