RÉUNIONS  DU  CONSEIL  MUNICIPAL  2026

- Acquisition de bien présumé vacant et sans maître : VIEILLEDENT Paulin

- Transactions foncières : projet de vente BVSM « Maurizy Etienne »

- Réaménagement du puits de pompage eau potable : devis Gaxieu

- Forêt sectionale des Crottes : travaux ONF 2026

- Transport scolaire 2024-2025 : participation communale

- Réhabilitation de la maison de garde barrière : convention avec la SELO

- Voirie d’intérêt communautaire : aide départementale relative aux travaux de voirie et attribue par commune

- Réalisation des « petits travaux » : convention de prestation de service de la CCALCT

- Amendes de police 2026 : dispositif de retenu Route des Buissières (VC7)

- Budget « eau – assainissement » : redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026

- Budget « eau – assainissement » : redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026

- Délégation du SPANC (Service Public d’Assainissement Non-Collectif) : avenant n°1 de la convention avec la CCALCT

- Éboulement du mur de soutènement de la VC 17 : demande de subvention DSEC

Questions diverses :

- demande d’acquisitions foncières de M.Mme BOUNIOL

- projet d’installation de casier de vente directe : conditions d’occupation du domaine public

- point sur les travaux en cours (RN88, Chemin du Mazet, Rue de la Cime, Rue du Mapas)

- élections municipales 2026 : composition du bureau de vote et permanences