RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2026
CONSEIL DU 27 AVRIL 2026
1. Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
2. Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2026
3. Budget Primitif Principal : vote du budget 2026
4. Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
5. Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2026
6. Commission communale des impôts directs (CCID) : liste des noms en vue de la nomination des membres
Questions diverses :
- projet d’installation de casier de vente directe : conditions d’occupation du domaine public
- point sur le multiservices
CONSEIL DU 20 MARS 2026
- Installation du conseil municipal
- Election du maire
- Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu
- Fixation des indemnités de fonction des élus
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Désignation de 2 délégués à la Communauté de Communes Aubrac Lot Causses Tarn (CCALCT)
- Désignation de 2 délégués au Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement (SDEE)
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS et élection des représentants du conseil municipal au CCAS
- Désignation de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) du Causse de Sauveterre
- Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte Lozère Numérique
- Désignation d’un représentent du Conseil de Lozère Ingénierie
- Désignation d’un représentent de la Société d’Économie Mixte d’Équipement pour le Développement de la Lozère (SELO)
Questions diverses :
- constitution des commissions communales
- désignation d’un responsable de la Salle Communale
- proposition d’un régisseur de recettes
CONSEIL DU 10 FÉVRIER 2026
- Acquisition de bien présumé vacant et sans maître : VIEILLEDENT Paulin
- Transactions foncières : projet de vente BVSM « Maurizy Etienne »
- Réaménagement du puits de pompage eau potable : devis Gaxieu
- Forêt sectionale des Crottes : travaux ONF 2026
- Transport scolaire 2024-2025 : participation communale
- Réhabilitation de la maison de garde barrière : convention avec la SELO
- Voirie d’intérêt communautaire : aide départementale relative aux travaux de voirie et attribue par commune
- Réalisation des « petits travaux » : convention de prestation de service de la CCALCT
- Amendes de police 2026 : dispositif de retenu Route des Buissières (VC7)
- Budget « eau – assainissement » : redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
- Budget « eau – assainissement » : redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
- Délégation du SPANC (Service Public d’Assainissement Non-Collectif) : avenant n°1 de la convention avec la CCALCT
- Éboulement du mur de soutènement de la VC 17 : demande de subvention DSEC
Questions diverses :
- demande d’acquisitions foncières de M.Mme BOUNIOL
- projet d’installation de casier de vente directe : conditions d’occupation du domaine public
- point sur les travaux en cours (RN88, Chemin du Mazet, Rue de la Cime, Rue du Mapas)
- élections municipales 2026 : composition du bureau de vote et permanences