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RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2021
CONSEIL DU 14 DÉCEMBRE 2021
- Contrats Territoriaux 2022-2025 : projets à inscrire
- Sécurité Rue de la Devèze : immeuble menaçant ruine
- Terrains communaux agricoles : demande d’attribution
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n° 3
- Personnel communal : taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2022
Questions diverses :
- bulletin municipal
- recensement de population 2022
- sécurité Rue du Pigeonnier
- situation sanitaire et préconisations
CONSEIL DU 16 NOVEMBRE 2021
- Voirie de la Rocherousse : proposition de la convention
- Sécurité Rue de la Devèze : immeuble menaçant ruine
- Sécurité Rue du Pigeonnier.
- Chemins communaux : travaux Chemin des Plos et des Combes.
- Déneigement-débroussaillage : contrat et programmes
- Programme « Aménagement maison de garde-barrière » : consultation de cabinet d’assistance
- Demande d’occupation de locaux communaux par le Foyer Rural
Questions diverses :
- bulletin municipal
- recensement de population 2022
- cimetière communal : reprise de concessions funéraires
- travaux de voirie : programmes 2022
- contrats territoriaux : projets communaux à inscrire
CONSEIL DU 21 SEPTEMBRE 2021
- Redevance d’occupation du domaine public Télécommunication 2021
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
- Recensement de population 2022 : création d’un emploi d’agent recenseur
Questions diverses :
- Personnel communal : médecine du travail
- Travaux de voirie : chemin des Plos, Route d’Esclanèdes, chemin de l’église
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : aides accordées
- Programme « Aménagement maison de garde-barrière »
- Plan national « Ponts » : phase de recensement
- Recensement de population 2022
- Proposition de convention avec le Foyer Rural
CONSEIL DU 22 JUIN 2021
- Lotissement « La Roubière » : transfert amiable de la voirie et des réseaux en domaine public de la commune
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1 (investissement).
Questions diverses :
- Elections régionales : organisation du bureau de vote du 27 juin 2021
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : aides de la Région Occitanie et du Département accordées
- Programme « panneaux de rue »
- Sécurisation de la Place de l’Ayre et du puits d’Esclanèdes
- Agrès sportifs du Planet
CONSEIL DU 18 MAI 2021
- Groupement de commandes, porté par le SDDEE, pour l’achat d’électricité
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : sollicitation des aides de la Région Occitanie au titre de la solidarité territoriale
- Protection sociale complémentaire « santé » du personnel : avenant n°2 au contrat d’adhésion
Questions diverses :
- élections départementales et régionales : organisation des bureaux de vote
CONSEIL DU 13 AVRIL 2021
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2021
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2021
- Budget Eau-Assainissement : vote du budget 2021
Questions diverses :
- plaques des rues : informations
CONSEIL DU 23 MARS 2021
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2020
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020
- Intercommunalité : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres
- Intercommunalité : approbation du pacte de gouvernance
Questions diverses :
- programme national « Ponts »
- opération « repères de crues » du syndicat mixte Lot-Dourdou
- dettes de Technipierres SAS à la commune
- élections départementales et régionales du 13 et 20 juin 2021
CONSEIL DU 26 JANVIER 2021
- Logements communaux : révision des loyers
- Transactions foncières : acquisition de la parcelle A 1291 (réservoir de Marance)
- Transport scolaire 2019-2020 : participation de la commune
- Travaux sylvicoles subventionables, forêt sectionale d’Esclanèdes : plan de financement
- Ligne SNCF de l’Aubrac : proposition de motion de soutien
Questions diverses :
- travaux de voirie 2021 : étude des devis de Lozère Ingénierie et choix des travaux à retenir
- aménagement du Planet
- crise sanitaire : mesures particulières (multiservices)
- divagation de chats