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RÉUNIONS  DU  CONSEIL  MUNICIPAL  2022

CONSEIL  DU  15  DÉCEMBRE 2022

- Taxe d’aménagement : reversement à l'EPCI de rattachement
- Optimisation énergétique de la Salle Communale : demande de subvention FRAT
- Sécurisation électricité de la Salle Communale : demande de subvention DETR
- Ouverture de poste d’adjoint technique
- Biens vacants et sans maître  (BVSM : étude SAFER des biens concernés
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°4
- Transport scolaire 2020-2021 : participation communale
Questions diverses :
- SDIS : contribution communale 2023
- organisation de l’équipe municipale pour palier à l’absence d’agent technique
- information concernant le risque de délestage d’électricité
- information sur la gestion communautaire des déchets

CONSEIL  DU  3  NOVEMBRE  2022

- Motion sur la loi des finances 2023
- Transactions foncières : demande d’acquisition de la parcelle A 976
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°3
- Biens vacants et sans maître (BVSM) :convention avec FCA et la Safer Occitanie
Questions diverses :
- Route des Buissières : mur de soutènement
- éclairage public : pré étude du SDEE et bilan de l’enquête à la population
- électricité de la Salle Communale : présentation des devis (éclairage et armoire électrique)
- logements communaux et Salle Communale : diagnostic énergétique
- départ en détachement de l’agent technique : organisation du recrutement

CONSEIL  DU  29  SEPTEMBRE  2022

- CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) : fixation des bases minimum
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
Questions diverses :
- règlement d’utilisation des véhicules communaux
- éclairage public
- bilan électricité de la Salle Communale
- panneaux de rue

CONSEIL  DU  30  AOÛT  2022

- Réfection de chemins communaux : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres (suite à la modification du montant de l’aide)
- Dénomination des rues
- Salle Communale : conditions et tarifs de location
- Salle Communale : conditions et tarifs de location à l’entreprise "Lolo’z Air et Forme"
Questions diverses :
- SCOT : film du PETR du Gévaudan
- éclairage public : analyse des consommations
- nouveaux horaires de l’ouverture de la Mairie
- arrêt de bus
- BAL (Base d’Adresses Locale)

CONSEIL  DU  5  JUILLET  2022

- Réfection de chemins communaux : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres
- Télécommunications 2022 : redevance d’occupation du domaine public
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : DM n°2
- Personnel communal : suppression du poste de rédacteur et création du poste de rédacteur principal de 2ème classe
Questions diverses :
- transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1331
- transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1398

CONSEIL  DU  30  MAI  2022

- Bâtiments communaux : audit énergétique du SDEE
- Budget Primitif Principal : DM n°1
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : DM n°1
- Transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1331
Questions diverses :
- élections législatives 2022 : bureau de vote et permanences
- travaux ONF : report de l’opération
- plan national « Ponts » : avancé du dossier
- infraction au code de l’urbanisme
- projet de numérotation des rues
- indemnités de déplacement

CONSEIL  DU  11  AVRIL  2022

- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2022
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2022
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2022
Questions diverses :
- projet de numérotation des rues
- travaux à prévoir à la salle communale

CONSEIL  DU  24  MARS  2022

- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2021
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
- Amendes de police 2022 : signalisation horizontale et verticale
- Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires : propositions d’inscription
Questions diverses :
- élections présidentielles 2022 : organisation (bureau de vote, permanences)
- chemins communaux : programmation des travaux
- BAL (Base d’Adresses Locales) : création
- demande de Mme LEJEUNE
- entreprise Technipierres : nuisances sonores

CONSEIL  DU  1ER  FÉVRIER  2022

- Contrats Territoriaux 2022-2025 : projets à inscrire
- Sécurité Rue de la Devèze : acquisition de plein droit d'un bien sans maître (Boissonade Ernestine épouse Ausset)
- Travaux ONF 2022
Questions diverses :
- travaux sur voirie d’intérêt communautaire (Route des Cottes)
- voirie communale
- recensement de population 2022
- amendes de police 2022

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