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RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2023
CONSEIL DU 21 DÉCEMBRE 2023
- Personnel communal : suppression d’un poste d’agent de maitrise
- Personnel communal : taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2024
- Personnel communal : assurance statutaire
- Biens communaux : gérance du multiservices « L’Escalette »
- Biens communaux : Salle communale, conditions et tarifs de location
- Sécurisation du mur de soutènement de la voirie communale, Montée du Fiou : plan de financement et demandes de subvention
- Acquisition de plein droit de BVSM (bien vacant et sans maître) : DURAND Jean Antoine
- Acquisition de plein droit de BVSM (bien vacant et sans maître) : VIEILLEDENT épouse BERGOGNE
- Biens communaux : baux ruraux
- Biens de section : baux ruraux
- SPANC : tarifs au 01/01/2024 et convention de gestion du service avec la CC ALCT
- Voirie communale 2024 : travaux et subvention départementale
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°4
- Service de prévention des risques professionnels : convention d’adhésion
Questions diverses :
- personnel communal : prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- vœux de municipalité et repas de la commune : organisation
- Villes et villages fleuries : rapport de visite de la Commission Départementale
- travaux canalisation EP et pluvial, Rue du Pigeonnier
CONSEIL DU 14 NOVEMBRE 2023
- Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 : plan de comptes dévéloppé
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°3
- Logements communaux : fixation des loyers
- Sécurisation du mur de soutènement de la voirie communale, Montée du Fiou : plan de financement et demandes de subvention
Questions diverses :
- Foyer Rural : demande immobilière
- Club de l’Amitié de Chanac : demande d’occupation de la Salle Communale (subvention)
- Salle Communale : point sur les travaux de mise en sécurité de l’électricité, fonctionnement du chauffage
- projets CCAS
- gérance du multiservices : point sur la recherche d’un repreneur
- BVSM : dossiers finalisés
CONSEIL DU 19 SEPTEMBRE 2023
- Accompagnement à l’archivage et au système d’information et de communication pour service RGPD : convention avec le CDG
- Transactions foncières
- Route de Marance : échange de terrain d’emprise de chemin rural
- Biens sectionnaux : convention de concours technique avec la SAFER
- Biens de section : plan de financement
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
- Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
- Amortissement des frais et fonds de concours concernant le BP
Questions diverses :
- élections sénatoriales
- écoulements des eaux pluviales : demande de M. Daniel PALMIER
- travaux : mur déstabilisé aux Crottes, toiture de l’abri au Petit Planet
- gérance du multiservices : préavis de départ au 30 septembre, démarches de recherche d’un repreneur
- PNP (Programme National Ponts) : diagnostic CEREMA
- TAD (transport à la demande) : mise en place de tournées hebdomadaires pour 2024
CONSEIL DU 9 JUIN 2023
- Élection d'un délégué et des 3 suppléants pour les élections sénatoriales
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1
- Assurance statutaire du personnel, « contrat groupe » : participation à la consultation organisée par le CDG48
- Extinction de l'éclairage public
Questions diverses :
- demande de Mme BRASSAC
- demande de Mme AVESQUE et M. SCHREIBER
- après-midi participatif du CCAS
CONSEIL DU 4 AVRI 2023
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2022
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2023
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2023
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2022
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2023
- Personnel communal : mise en place du règlement intérieur
- Eau-assainissement : règlement modification
- Salle Communale : modification de tarifs de location
Questions diverses :
- travaux amélioration énergétique Salle Communale
- villes et villages fleuris 2023
- entreprise Technipierres : nuisances sonores
CONSEIL DU 9 FÉVRIER 2023
- Acquisition de plein droit de BVSM : AUSSET Yves, Emile et BOISSONADE Ernestine, Yvette
- Acquisition de plein droit de BVSM : QUINTIN Lucien, Jules
- Forêt sectionale des Crottes : travaux ONF 2023
- Cimetière communal : tarifs et règlement
- CET (compte épargne temps) : modalités d'utilisation
- Transactions foncières : vente de la parcelle A n°976 à M. Simon QUINTIN
Questions diverses :
- régisseur de la Salle Communale
- bâtiments communaux : bilan d’audit énergétique
- sécurité numérique : proposition IBS
- villages fleuries : programme départemental 2023