RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL  DU  30  MAI  2022

- Bâtiments communaux : audit énergétique du SDEE
- Budget Primitif Principal : DM n°1
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : DM n°1
- Transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1331
Questions diverses :
- élections législatives 2022 : bureau de vote et permanences
- travaux ONF : report de l’opération
- plan national « Ponts » : avancé du dossier
- infraction au code de l’urbanisme
- projet de numérotation des rues
- indemnités de déplacement

CONSEIL  DU  11  AVRIL  2022

- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2022
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2022
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2022
Questions diverses :
- projet de numérotation des rues
- travaux à prévoir à la salle communale

CONSEIL  DU  24  MARS  2022

- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2021
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
- Amendes de police 2022 : signalisation horizontale et verticale
- Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires : propositions d’inscription
Questions diverses :
- élections présidentielles 2022 : organisation (bureau de vote, permanences)
- chemins communaux : programmation des travaux
- BAL (Base d’Adresses Locales) : création
- demande de Mme LEJEUNE
- entreprise Technipierres : nuisances sonores

CONSEIL  DU  1ER  FÉVRIER  2022

- Contrats Territoriaux 2022-2025 : projets à inscrire
- Sécurité Rue de la Devèze : acquisition de plein droit d'un bien sans maître (Boissonade Ernestine épouse Ausset)
- Travaux ONF 2022
Questions diverses :
- travaux sur voirie d’intérêt communautaire (Route des Cottes)
- voirie communale
- recensement de population 2022
- amendes de police 2022

CONSEIL  DU  14  DÉCEMBRE  2021

- Contrats Territoriaux 2022-2025 : projets à inscrire
- Sécurité Rue de la Devèze : immeuble menaçant ruine
- Terrains communaux agricoles : demande d’attribution
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n° 3
- Personnel communal : taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2022
Questions diverses :
- bulletin municipal
- recensement de population 2022
- sécurité Rue du Pigeonnier
- situation sanitaire et préconisations

CONSEIL  DU  16  NOVEMBRE  2021

- Voirie de la Rocherousse : proposition de la convention
- Sécurité Rue de la Devèze : immeuble menaçant ruine
- Sécurité Rue du Pigeonnier.
- Chemins communaux : travaux Chemin des Plos et des Combes.
- Déneigement-débroussaillage : contrat et programmes
- Programme « Aménagement maison de garde-barrière » : consultation de cabinet d’assistance
- Demande d’occupation de locaux communaux par le Foyer Rural
Questions diverses :
- bulletin municipal
- recensement de population 2022
- cimetière communal : reprise de concessions funéraires  
- travaux de voirie : programmes 2022
- contrats territoriaux : projets communaux à inscrire

CONSEIL  DU  21  SEPTEMBRE  2021

- Redevance d’occupation du domaine public Télécommunication 2021
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
- Recensement de population 2022 : création d’un emploi d’agent recenseur
Questions diverses :
- Personnel communal : médecine du travail
- Travaux de voirie : chemin des Plos, Route d’Esclanèdes, chemin de l’église
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : aides accordées
- Programme « Aménagement maison de garde-barrière »
- Plan national « Ponts » : phase de recensement
- Recensement de population 2022
- Proposition de convention avec le Foyer Rural

CONSEIL  DU  22  JUIN  2021

- Lotissement « La Roubière » : transfert amiable de la voirie et des réseaux en domaine public de la commune
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1 (investissement).
Questions diverses :
- Elections régionales : organisation du bureau de vote du 27 juin 2021
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : aides de la Région Occitanie et du Département accordées
- Programme « panneaux de rue »
- Sécurisation de la Place de l’Ayre et du puits d’Esclanèdes
- Agrès sportifs du Planet

CONSEIL  DU  18  MAI  2021

- Groupement de commandes, porté par le SDDEE, pour l’achat d’électricité
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : sollicitation des aides de la Région Occitanie au titre de la solidarité territoriale
- Protection sociale complémentaire « santé » du personnel : avenant n°2 au contrat d’adhésion
Questions diverses :
- élections départementales et régionales : organisation des bureaux de vote

CONSEIL  DU  13  AVRIL  2021

- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2021
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2021
- Budget Eau-Assainissement : vote du budget 2021
Questions diverses :
- plaques des rues : informations

CONSEIL  DU  23  MARS  2021

- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2020
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020
- Intercommunalité : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres
- Intercommunalité : approbation du pacte de gouvernance
Questions diverses :
- programme national « Ponts »
- opération « repères de crues » du syndicat mixte Lot-Dourdou
- dettes de Technipierres SAS à la commune
- élections départementales et régionales du 13 et 20 juin 2021

CONSEIL  DU  26  JANVIER  2021

- Logements communaux : révision des loyers
- Transactions foncières : acquisition de la parcelle A 1291 (réservoir de Marance)
- Transport scolaire 2019-2020 : participation de la commune
- Travaux sylvicoles subventionables, forêt sectionale d’Esclanèdes : plan de financement
- Ligne SNCF de l’Aubrac : proposition de motion de soutien
Questions diverses :
- travaux de voirie 2021 : étude des devis de Lozère Ingénierie et choix des travaux à retenir 
- aménagement du Planet 
- crise sanitaire : mesures particulières (multiservices) 
- divagation de chats

CONSEIL  DU  7  DÉCEMBRE  2020

- SDEE : convention constitutive du groupement de commandes
- PEFC : certification de la gestion forestière durable des forêts
- Transactions foncières : Rue du Pigeonnier
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
Questions diverses :
- Carte Communale : procédure d’élaboration ou de la révision (information sur les modalités)
- crise sanitaire : mesures particulières (fêtes de fin d’année)
- aménagement du Planet
- projet privé de centre « sport/bien-être/spiritualité»