RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL DU 9 AVRIL 2024
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2023
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2023
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2024
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2024
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2024
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : approbation du Compte Administratif 2023
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : approbation du Compte de Gestion 2023
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2024
- Personnel communal : création d’un poste de rédacteur principal de 1ère cl et suppression d’un poste de rédacteur principal de 2ème cl
- Personnel communal : protection sociale complémentaire « santé », participation de la commune
- Personnel communal : protection sociale complémentaire « risque prévoyance », participation de la commune
- Personnel communal : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- Transport scolaire : participation communale pour l’année scolaire 2022-2023
Questions diverses :
- Salle Communale : procédure de location
- multiservices : accord de principe pour signature du bail
- élections européennes du 9 juin 2024 : bureau de vote et permanences
- travaux sur chemins communaux
CONSEIL DU 6 FÉVRIER 2024
- Foret sectionale : projet de travaux ONF
- Mise en place d’un composteur collectif : convention avec la CCALCT
Questions diverses :
- multiservices : avancement du dossier
- immeuble menaçant ruine, Rue du Mûrier
- travaux prévisionnels 2024
- litige Jean-François PALMIER/commune
CONSEIL DU 21 DÉCEMBRE 2023
- Personnel communal : suppression d’un poste d’agent de maitrise
- Personnel communal : taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2024
- Personnel communal : assurance statutaire
- Biens communaux : gérance du multiservices « L’Escalette »
- Biens communaux : Salle communale, conditions et tarifs de location
- Sécurisation du mur de soutènement de la voirie communale, Montée du Fiou : plan de financement et demandes de subvention
- Acquisition de plein droit de BVSM (bien vacant et sans maître) : DURAND Jean Antoine
- Acquisition de plein droit de BVSM (bien vacant et sans maître) : VIEILLEDENT épouse BERGOGNE
- Biens communaux : baux ruraux
- Biens de section : baux ruraux
- SPANC : tarifs au 01/01/2024 et convention de gestion du service avec la CC ALCT
- Voirie communale 2024 : travaux et subvention départementale
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°4
- Service de prévention des risques professionnels : convention d’adhésion
Questions diverses :
- personnel communal : prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- vœux de municipalité et repas de la commune : organisation
- Villes et villages fleuries : rapport de visite de la Commission Départementale
- travaux canalisation EP et pluvial, Rue du Pigeonnier
CONSEIL DU 14 NOVEMBRE 2023
- Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 : plan de comptes dévéloppé
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°3
- Logements communaux : fixation des loyers
- Sécurisation du mur de soutènement de la voirie communale, Montée du Fiou : plan de financement et demandes de subvention
Questions diverses :
- Foyer Rural : demande immobilière
- Club de l’Amitié de Chanac : demande d’occupation de la Salle Communale (subvention)
- Salle Communale : point sur les travaux de mise en sécurité de l’électricité, fonctionnement du chauffage
- projets CCAS
- gérance du multiservices : point sur la recherche d’un repreneur
- BVSM : dossiers finalisés
CONSEIL DU 19 SEPTEMBRE 2023
- Accompagnement à l’archivage et au système d’information et de communication pour service RGPD : convention avec le CDG
- Transactions foncières
- Route de Marance : échange de terrain d’emprise de chemin rural
- Biens sectionnaux : convention de concours technique avec la SAFER
- Biens de section : plan de financement
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
- Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
- Amortissement des frais et fonds de concours concernant le BP
Questions diverses :
- élections sénatoriales
- écoulements des eaux pluviales : demande de M. Daniel PALMIER
- travaux : mur déstabilisé aux Crottes, toiture de l’abri au Petit Planet
- gérance du multiservices : préavis de départ au 30 septembre, démarches de recherche d’un repreneur
- PNP (Programme National Ponts) : diagnostic CEREMA
- TAD (transport à la demande) : mise en place de tournées hebdomadaires pour 2024
- Élection d'un délégué et des 3 suppléants pour les élections sénatoriales
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1
- Assurance statutaire du personnel, « contrat groupe » : participation à la consultation organisée par le CDG48
- Extinction de l'éclairage public
Questions diverses :
- demande de Mme BRASSAC
- demande de Mme AVESQUE et M. SCHREIBER
- après-midi participatif du CCAS
CONSEIL DU 4 AVRI 2023
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2022
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2023
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2023
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2023
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2022
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2022
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2023
- Personnel communal : mise en place du règlement intérieur
- Eau-assainissement : règlement modification
- Salle Communale : modification de tarifs de location
Questions diverses :
- travaux amélioration énergétique Salle Communale
- villes et villages fleuris 2023
- entreprise Technipierres : nuisances sonores
CONSEIL DU 9 FÉVRIER 2023
- Acquisition de plein droit de BVSM : AUSSET Yves, Emile et BOISSONADE Ernestine, Yvette
- Acquisition de plein droit de BVSM : QUINTIN Lucien, Jules
- Forêt sectionale des Crottes : travaux ONF 2023
- Cimetière communal : tarifs et règlement
- CET (compte épargne temps) : modalités d'utilisation
- Transactions foncières : vente de la parcelle A n°976 à M. Simon QUINTIN
Questions diverses :
- régisseur de la Salle Communale
- bâtiments communaux : bilan d’audit énergétique
- sécurité numérique : proposition IBS
- villages fleuries : programme départemental 2023
CONSEIL DU 15 DÉCEMBRE 2022
- Taxe d’aménagement : reversement à l'EPCI de rattachement
- Optimisation énergétique de la Salle Communale : demande de subvention FRAT
- Sécurisation électricité de la Salle Communale : demande de subvention DETR
- Ouverture de poste d’adjoint technique
- Biens vacants et sans maître (BVSM : étude SAFER des biens concernés
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°4
- Transport scolaire 2020-2021 : participation communale
Questions diverses :
- SDIS : contribution communale 2023
- organisation de l’équipe municipale pour palier à l’absence d’agent technique
- information concernant le risque de délestage d’électricité
- information sur la gestion communautaire des déchets
CONSEIL DU 3 NOVEMBRE 2022
- Motion sur la loi des finances 2023
- Transactions foncières : demande d’acquisition de la parcelle A 976
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°3
- Biens vacants et sans maître (BVSM) :convention avec FCA et la Safer Occitanie
Questions diverses :
- Route des Buissières : mur de soutènement
- éclairage public : pré étude du SDEE et bilan de l’enquête à la population
- électricité de la Salle Communale : présentation des devis (éclairage et armoire électrique)
- logements communaux et Salle Communale : diagnostic énergétique
- départ en détachement de l’agent technique : organisation du recrutement
CONSEIL DU 29 SEPTEMBRE 2022
- CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) : fixation des bases minimum
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
Questions diverses :
- règlement d’utilisation des véhicules communaux
- éclairage public
- bilan électricité de la Salle Communale
- panneaux de rue
CONSEIL DU 30 AOÛT 2022
- Réfection de chemins communaux : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres (suite à la modification du montant de l’aide)
- Dénomination des rues
- Salle Communale : conditions et tarifs de location
- Salle Communale : conditions et tarifs de location à l’entreprise "Lolo’z Air et Forme"
Questions diverses :
- SCOT : film du PETR du Gévaudan
- éclairage public : analyse des consommations
- nouveaux horaires de l’ouverture de la Mairie
- arrêt de bus
- BAL (Base d’Adresses Locale)
CONSEIL DU 5 JUILLET 2022
- Réfection de chemins communaux : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres
- Télécommunications 2022 : redevance d’occupation du domaine public
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : DM n°2
- Personnel communal : suppression du poste de rédacteur et création du poste de rédacteur principal de 2ème classe
Questions diverses :
- transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1331
- transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1398
CONSEIL DU 30 MAI 2022
- Bâtiments communaux : audit énergétique du SDEE
- Budget Primitif Principal : DM n°1
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : DM n°1
- Transactions foncières : demande d’acquisition d’une partie de la parcelle A 1331
Questions diverses :
- élections législatives 2022 : bureau de vote et permanences
- travaux ONF : report de l’opération
- plan national « Ponts » : avancé du dossier
- infraction au code de l’urbanisme
- projet de numérotation des rues
- indemnités de déplacement
CONSEIL DU 11 AVRIL 2022
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2022
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2022
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2022
- Budget Primitif Annexe « Eau-Assainissement » : vote du budget 2022
Questions diverses :
- projet de numérotation des rues
- travaux à prévoir à la salle communale
CONSEIL DU 24 MARS 2022
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2021
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2021
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2021
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021
- Amendes de police 2022 : signalisation horizontale et verticale
- Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires : propositions d’inscription
Questions diverses :
- élections présidentielles 2022 : organisation (bureau de vote, permanences)
- chemins communaux : programmation des travaux
- BAL (Base d’Adresses Locales) : création
- demande de Mme LEJEUNE
- entreprise Technipierres : nuisances sonores
CONSEIL DU 1ER FÉVRIER 2022
- Contrats Territoriaux 2022-2025 : projets à inscrire
- Sécurité Rue de la Devèze : acquisition de plein droit d'un bien sans maître (Boissonade Ernestine épouse Ausset)
- Travaux ONF 2022
Questions diverses :
- travaux sur voirie d’intérêt communautaire (Route des Cottes)
- voirie communale
- recensement de population 2022
- amendes de police 2022
CONSEIL DU 14 DÉCEMBRE 2021
- Contrats Territoriaux 2022-2025 : projets à inscrire
- Sécurité Rue de la Devèze : immeuble menaçant ruine
- Terrains communaux agricoles : demande d’attribution
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n° 3
- Personnel communal : taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2022
Questions diverses :
- bulletin municipal
- recensement de population 2022
- sécurité Rue du Pigeonnier
- situation sanitaire et préconisations
CONSEIL DU 16 NOVEMBRE 2021
- Voirie de la Rocherousse : proposition de la convention
- Sécurité Rue de la Devèze : immeuble menaçant ruine
- Sécurité Rue du Pigeonnier.
- Chemins communaux : travaux Chemin des Plos et des Combes.
- Déneigement-débroussaillage : contrat et programmes
- Programme « Aménagement maison de garde-barrière » : consultation de cabinet d’assistance
- Demande d’occupation de locaux communaux par le Foyer Rural
Questions diverses :
- bulletin municipal
- recensement de population 2022
- cimetière communal : reprise de concessions funéraires
- travaux de voirie : programmes 2022
- contrats territoriaux : projets communaux à inscrire
CONSEIL DU 21 SEPTEMBRE 2021
- Redevance d’occupation du domaine public Télécommunication 2021
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
- Recensement de population 2022 : création d’un emploi d’agent recenseur
Questions diverses :
- Personnel communal : médecine du travail
- Travaux de voirie : chemin des Plos, Route d’Esclanèdes, chemin de l’église
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : aides accordées
- Programme « Aménagement maison de garde-barrière »
- Plan national « Ponts » : phase de recensement
- Recensement de population 2022
- Proposition de convention avec le Foyer Rural
CONSEIL DU 22 JUIN 2021
- Lotissement « La Roubière » : transfert amiable de la voirie et des réseaux en domaine public de la commune
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°1 (investissement).
Questions diverses :
- Elections régionales : organisation du bureau de vote du 27 juin 2021
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : aides de la Région Occitanie et du Département accordées
- Programme « panneaux de rue »
- Sécurisation de la Place de l’Ayre et du puits d’Esclanèdes
- Agrès sportifs du Planet
CONSEIL DU 18 MAI 2021
- Groupement de commandes, porté par le SDDEE, pour l’achat d’électricité
- Travaux de reconstruction post-crue (juin 2020) : sollicitation des aides de la Région Occitanie au titre de la solidarité territoriale
- Protection sociale complémentaire « santé » du personnel : avenant n°2 au contrat d’adhésion
Questions diverses :
- élections départementales et régionales : organisation des bureaux de vote
CONSEIL DU 13 AVRIL 2021
- Budget Primitif Principal : vote des taxes directes locales pour 2021
- Budget Primitif Principal : vote du budget 2021
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : vote du budget 2021
- Budget Eau-Assainissement : vote du budget 2021
Questions diverses :
- plaques des rues : informations
CONSEIL DU 23 MARS 2021
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Primitif Principal : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Primitif Principal : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Primitif Annexe « Multiservices » : affectation du résultat de l’exercice 2020
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte Administratif 2020
- Budget Eau-Assainissement : approbation du Compte de Gestion 2020
- Budget Eau-Assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020
- Intercommunalité : aide financière de la CCALCT aux petites communes membres
- Intercommunalité : approbation du pacte de gouvernance
Questions diverses :
- programme national « Ponts »
- opération « repères de crues » du syndicat mixte Lot-Dourdou
- dettes de Technipierres SAS à la commune
- élections départementales et régionales du 13 et 20 juin 2021
CONSEIL DU 26 JANVIER 2021
- Logements communaux : révision des loyers
- Transactions foncières : acquisition de la parcelle A 1291 (réservoir de Marance)
- Transport scolaire 2019-2020 : participation de la commune
- Travaux sylvicoles subventionables, forêt sectionale d’Esclanèdes : plan de financement
- Ligne SNCF de l’Aubrac : proposition de motion de soutien
Questions diverses :
- travaux de voirie 2021 : étude des devis de Lozère Ingénierie et choix des travaux à retenir
- aménagement du Planet
- crise sanitaire : mesures particulières (multiservices)
- divagation de chats
CONSEIL DU 7 DÉCEMBRE 2020
- SDEE : convention constitutive du groupement de commandes
- PEFC : certification de la gestion forestière durable des forêts
- Transactions foncières : Rue du Pigeonnier
- Budget Primitif Principal : décisions modificatives n°2
Questions diverses :
- Carte Communale : procédure d’élaboration ou de la révision (information sur les modalités)
- crise sanitaire : mesures particulières (fêtes de fin d’année)
- aménagement du Planet
- projet privé de centre « sport/bien-être/spiritualité»